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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou …
Explanatory notes
… compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou … dans un gisement de sel puis revient en surface, sous forme de saumure saturée de sel). B) Le sel obtenu par évaporation ‑ de l'eau de la mer (sel de mer) ‑ des saumures …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein …
Explanatory notes
… culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein … ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de tennis, même non cordées … chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …