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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… à l'aide de piles et peuvent être munis d'une chaîne fixée à un porte-clés à fermoir en métal commun. Les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge …  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une … le caractère de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat …

Legal note

… à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge …  », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une … le caractère de marchandises d’autres positions.      Aux fins du classement des modules d’affichage à écran plat …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… sur le châssis, d'un mât de levage télescopique vertical fixé à l'avant du châssis et d'un cadre de levage entraîné …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… raccordement (dimensions : L x P x H : 74 x 74 x 18 mm) est fixé à l’arrière du module. A l’intérieur du boîtier de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les … creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, …

Legal note

… l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas … l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les … creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter la …