Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc … et qui, de ce fait, sont utilisés pour la fabrication de produits alimentaires ou de produits industriels; dans … (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente position, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
Explanatory notes
… du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de … ou des diphényles polybromés (PBB) 2710.99 - - Autres I.- PRODUITS PRIMAIRES La première partie de la présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …