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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein artificiel, par exemple) qui … de circuler, et à la matière toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… filage par choc », mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article définitif, destinés, selon la … pour être également utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1997 … 6. Porte-clés, … les réverbères, les parafoudres, les antennes, etc. Application des RGI 1 (Note 7 de la Section XV) et 6. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), … de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi … en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué d'un support (châssis) et d'une « boîte de freinage » qui … le combustible (sous forme de gel, par exemple). Cet appareil a une longueur de 65 cm, une largeur de 43 cm, une … dans ce cas, l'eau chaude est remplacée par des glaçons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… sont de forme concave afin de les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … de 470 ml, est amovible pour le nettoyage ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … est nécessaire pour fixer le récipient sur une bicyclette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de … de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir … et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain … à un moteur électrique lorsque la cuve est disposée dans l'appareil. Un système de chauffage électrique entourant la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre … La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression sur une pellicule …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et … par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil

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