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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre 10, soit à … de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour … GENERALES Le présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la …

Legal note

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

Legal note

… Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs … leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur … à des restrictions à l’importation ou à l’exportation. Ces divers articles sont susceptibles de relever d’ autres …

Legal note

… originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs … leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces … ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le … (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10.        Le …

Legal note

… articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces … ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section I

Explanatory notes

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

Legal note

… une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce. 2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les …

Legal note

… longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1 > 2921.19

Classification opinions

… 1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine , présenté sous forme de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10

Classification opinions

… constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …

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