… translucide (matières plastiques ou verre spécial); 2°) des connexions électriques; 3°) des feuilles minces généralement … en matières plastiques formant étui et assurant la protection de l'ensemble; et qui, parcourus par un courant … aptes à de nombreuses utilisations : lumière d'ambiance, décoration, signalisation, etc. Adoption : 1966 + 1994 + …
… de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par … poche à partir de laquelle le nitroglycérol est diffusé par absorption au travers de la peau dans le système … contrôle (perméable à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nitroglycérol dans le …
… points à lubrifier. Classement applicable à l'ensemble. Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement … d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique …
… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et … l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que d'autres éléments …
… alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu … lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour …
… constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près … à être utilisé comme adjuvant dans l'alimentation animale. Adoption : 1961 … 3. Produits destinés à la fabrication … l'acide phosphorique et ensuite par de la lessive de soude. Adoption : 1969 … 4. Additif utilisé dans les aliments pour …
… caractère d'articles en métal commun, composées d'une pompe actionnée par un moteur électrique, de tuyaux d'admission et … disque en verre multicolore actionné par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en …
… Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm … d’oxyde d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches … sur laquelle est monté un circuit intégré de contrôle. En réaction à la charge électrique naturelle du corps humain, …
… repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le … D 86)). Il est utilisé comme carburant pour les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 1962 … 3. Distillats …
… chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 1. Filets extrudés, en matières … plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des … un collier en matières plastiques et un dispositif de fixation consistant en une pointe métallique. Adoption : …
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