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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… les extraits, etc., auxquels on a pu ajouter, en cours de fabrication, des amidons ou d'autres hydrates de carbone. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, … composées de silice, et surtout utilisées pour la fabrication de briques ou matériaux insonores. 3) Les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… par des méthodes analogues à celles utilisées dans la fabrication du cuir (voir à cet égard les Considérations … ( n ° 43.03 ). b)    Les assemblages (les articles ayant fait l'objet d'un galonnage, par exemple) comportant …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… rétractiles qui, sur le lieu de travail, sont abaissés de façon à prendre appui sur le fond sous‑marin et à surélever … plates‑formes submersibles, mais s'en différenciant par le fait que la partie immergée ne repose pas sur le fond. Ces …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… etc. Toutes ces montres peuvent présenter le caractère de fantaisies ou de spécialités, telles que montres étanches, … deux aiguilles spéciales : l'aiguille de chronographe, qui fait un tour par minute et peut être, à l'aide d'un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… matière ou bien destinées à entrer comme ingrédient dans la fabrication de préparations colorantes. Il s'agit notamment … d'Orient » ou « essence de perle » est utilisé dans la fabrication de revêtements aqueux ou de produits …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… de la cellulose qui servent de produits de base dans la fabrication de matières plastiques et, en outre, à bien … très riches en azote (fulmicotons) sont utilisées dans la fabrication des explosifs. Pour des raisons de sécurité, ils …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… de circulation de l’eau est utilisé pour déplacer ou faciliter le déplacement des utilisateurs le long d’un … remorques, à l'exception de ceux spécialement conçus pour faire partie de l'attraction (remorques jouant le rôle de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… en verre décoratifs, encadrés ou non, comportant sur une face des illustrations imprimées ( n ° s 70.09 ou  70.13 ). …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… différents articles du présent Chapitre sont classés de la façon suivante : A)   Sous les n°s 86.01 à 86.03, les … ou les attractions foraines, et qui ne constitue pas, en fait, du véritable matériel de chemin de fer ( n° 95.08 ). …

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