Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à … et presse‑légumes 8509.80 ‑ Autres appareils 8509.90 ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette … au moyen par exemple d'une courroie de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …
Explanatory notes
… oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 … poudre blanche, plus lourde que l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie. 2) Peroxyde de magnésium (dioxyde) (MgO 2 ). …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine peignée : 5105.21 ‑ ‑ « Laine … La laine préparée pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires ( n° 67.03 ). ° ° ° Note explicative …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, … images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au récepteur. Généralement, les images et le son …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …