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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres …
Explanatory notes
… bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres … (gemmes) provenant de pins vivants. Ce sont des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très … pin et l'essence de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
Explanatory notes
… les roulettes comportent un bandage consistant en un pneumatique, la mesure du diamètre de la roulette doit être …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle …
Explanatory notes
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle … qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile … pour assurer une protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …