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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres … on peut citer : 1) La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le … , existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire industriellement des écumes de défécation du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou … et restent classées avec les tissus selon l'espèce (en ce qui concerne les biais à bords repliés, voir le point 4) … pas de lisière (véritable ou fausse). La rubanerie, telle qu'elle vient d'être définie, groupe les rubans et les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux … 2) Les vins enrichis en alcool . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, soit par … (vins mousseux gazéifiés). 4) Les vins dits de liqueur (qualifiés aussi de vins de dessert , etc.) qui sont des vins …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres … Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés … position. Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ … par de la dentelle ou de la broderie. Ils sont compris ici, qu'ils aient été obtenus directement ou qu'ils résultent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus … les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines … tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées … a) Les matières réfractaires dites « plastiques » , qui sont des produits commercialisés sous forme d'une masse …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …