Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
2217 résultats pour "狄金森学院教育部认证办理<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江山代办仿真兴业银行转账凭条-代办印第安纳州驾驶执照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>東洋大学酒店管理毕业证eX"

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… bas de l'armoire, pour faciliter le guidage des câbles de connexion. Postérieurement, l'armoire sera équipée de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en … h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 … 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur …

Legal note

… de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en … h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 … 2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les … de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, … restent compris au n° 85.04. 3.‑  Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les … de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles …       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;            2°)   être …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles …       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des … et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;            2°)   être …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le … qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre …

Legal note

… à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le … qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de …

Legal note

… prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la fabrication de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              …

Legal note

… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits …

Legal note

… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);        k)  les produits …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du … Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, …

Legal note

… (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la … bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du … Notes de sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… -   plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de …

Legal note

… -   plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières ferreuses autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs