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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… autres poils pour la brosserie, on peut citer les poils de mouffettes (skunks, etc.), d'écureuils ou de martres. Les … présentés sous la forme de têtes préparées, c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être utilisées, sans être … ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles restent classés dans la présente … aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… matières.  Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés … « autocollants humoristiques » et les « autocollants pour fenêtres », par exemple, sont exclus ( n° 49.11 ). Sont …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non 0602.30 ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… pièce de monnaie. 3)    Les lunettes astronomiques . A la différence des télescopes (ou réflecteurs) dont l'objectif … en un spectroscope dont l'oculaire est remplacé par une fente laissant passer uniquement la lumière d'une longueur … est basé sur le même principe, mais il est muni d'une fente à oscillations rapides permettant une vision directe …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres … °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de … sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non vulcanisé, ou par boudinage de … non vulcanisé, utilisés principalement pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   Les … assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° 84.84 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres proprement dites des n°s 71.02 ou … pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires, parfois utilisés en l'état comme … Chapitre. b)    Les articles du n° 83.08 (boucles, boucles-fermoirs, fermoirs, agrafes, œillets, etc.). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions … ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou …