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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 … et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium … (PCB) 8549.29 - - Autres               - Autres assemblages électriques et électroniques et cartes de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… commande individuelle de chaque fil de chaîne. Les ratières agissent au moyen d'un mécanisme sélecteur tournant … perforés très analogue, mais dont la particularité est d'agir séparément sur chaque fil de chaîne; il en est de même … pour piqueuses mécaniques, cardes ou peigneuses . 19)  Les agitateurs, tambours et cylindres pour machines à dessuinter …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… la parure ou l'ornementation et dans l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les … à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au … ou l'orfèvrerie. 2)    Les diamants noirs, et autres agrégats polycristallins de diamants y compris les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… à jet similaires               ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : 8424.41  ‑ ‑ … les produits insecticides, fongicides, etc. à des fins agricoles ou pour des usages domestiques. On y comprend …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS … ou charges, mais équipé, à la manière des tracteurs agricoles, de simples dispositifs permettant de manoeuvrer … avec ce dernier un ensemble mécanique homogène, sauf s'il s'agit de voitures conçues essentiellement pour le transport …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… traitements de surface suivants : 1)    Le décalaminage, le décapage, le grattage et autres opérations destinées à retirer les … contre la rouille ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport et à faciliter la manutention, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… diélectriques.                ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à … induction ou par pertes diélectriques 8514.90 ‑ Parties Il s'agit ici de machines et appareils électrothermiques du type …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de … diamant ou en carbures métalliques; 2)    le perçage et le façonnage de minéraux; 3)    la gravure sur verre; 4)    le … de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif. Il s’agit de machines destinées à découper des matières par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… biais (angledozers) 8431.43 - - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous … ou de démarrage ( n°  85.11 ).       b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent … d'un ou deux tubes porte‑oculaires (selon qu'il s'agit de microscopes monoculaires ou binoculaires), d'un … la technique industrielle ou pour les laboratoires, qu'il s'agisse de microscopes dits universels , de microscopes …

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