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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … dont seules les extrémités sont liées. Si les fibres ont été disposées de manière cohérente, elles sont employées … de fibres optiques de la présente position qui peuvent être munis de pièces de connexion, sont constitués d'une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, … ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, … extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. Ces articles consistent notamment en dalles, pavés, … d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le cas, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre … des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, … de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant une … pour augmenter la teneur en pigments naturels (polyphénols et anthocyanes) et dont l'équilibre des autres constituants …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la … de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …