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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, …
Explanatory notes
… finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des … de cette position sont généralement poncés. Ils peuvent, en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non … que carrée ou rectangulaire, et qu'ils aient ou non été ouvrés en surface, revêtus ou recouverts (par exemple, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires … Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à …
Explanatory notes
… à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de … le corps de la chaudière est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. 2) Les chaudières …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et … parties 8805.29 - - Autres Cette position comprend trois groupes d'appareils bien distincts : A) Les appareils et …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et … se présentent habituellement sous forme de pellets ou de semoules et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …