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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2  mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - … directement sous forme de nappe (procédé voie fondue); c)   suspension et dispersion de fibres dans l'eau, transfert de la suspension sur un tamis métallique et formation du voile par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… etc.), ainsi que les jumelles utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de … au point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, … incidente est utilisée pour libérer des électrons sur une surface photoélectrique placée à l'endroit où se trouverait …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… la position précédente destinés à la reproduction agrandie sur écran d'images animées, les projecteurs de la présente … la projection de textes rédigés ou imprimés sur un support transparent.        L' épiscope est un appareil de … objet opaque fortement éclairé. La lumière reflétée par la surface de l'objet est projetée sur l'écran à travers une …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… Ces produits sont obtenus en mélangeant deux ou plusieurs substances entre elles. Toutefois, présentés sous forme de … peau et ne contiennent pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou prophylactique sur l'acné. 2) Les préparations constituées par le mélange …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… rigides dans lesquels les fibres sont agglomérées sur toute leur longueur par un liant, soit en faisceaux … active maintenues sur l'une ou les deux faces par un support de matière plastique ou de verre. Après découpage en … optique du verre deux phases essentielles : l'usure des surfaces jusqu'à obtention de rayons de courbure, d'angles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… soupapes de retenue 8481.40 ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté 8481.80 ‑ Autres articles de robinetterie et organes … et organes similaires sont des organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en … boulet, pointeau, vanne, membrane déformante, etc.) qui, suivant sa position, ouvre ou ferme un orifice. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ … de la présente position qui couvre les matériels suivants : A)   Les bouteurs (bulldozers) et les bouteurs … pour niveler ou régulariser d'une manière plus précise les surfaces du terrain, même en talus, à l'aide d'une lame …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… à la présente position le caoutchouc synthétique ayant subi des traitements visant à en permettre le transport et … ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du présent Chapitre. … 4 (huile minérale, par exemple), cet essai est à effectuer sur un échantillon qui ne contient pas ces substances ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Explanatory notes

… toujours du n° 84.30  même s'ils sont présentés montés sur un véhicule automobile. 6)    Les voitures épandeuses, … par le moteur du véhicule, et coulissant le long d'un support vertical. Les véhicules automobiles qui assurent … avec cabine sur lequel est montée à demeure une bétonnière, susceptibles d'assurer à la fois la fabrication et le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… d'une lisière à l'autre; dans les tresses tubulaires, ils suivent des trajets hélicoïdaux; dans les deux cas, chaque … afin de croiser l'autre moitié en passant alternativement sur elle, puis sous elle, selon un croisement déterminé, le … assez simple. Certaines tresses peuvent renfermer des fils supplémentaires entrelacés soit dans le sens de la longueur …