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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… électronique pour la mesure automatique de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique.  Il … pompe pour son gonflage, d’un capteur mesurant la pression artérielle, d’un écran pour afficher les résultats de … électroniques. Le produit est présenté sous forme d’un assortiment pour la vente au détail avec deux piles, une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… en de nombreux coloris. Elle se présente dans une boîte en carton. Elle est conçue pour la cartouche à monofilament compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… d'un châssis sur lequel sont montées les principales parties suivantes : 1°) un cylindre comportant un tambour rotatif supérieur solidaire des têtes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail , composée des éléments suivants : - une trousse de transport en matières textiles; - un jeu de câbles de … - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… figurent le numéro de téléphone et l'adresse d'un certain nombre d'entreprises rangées par professions. Elle comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les services offerts, l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de … (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un ensemble pour femmes …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… cm, composé essentiellement de différents types de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites … couronne, d'environ 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles en matières textiles, de fils métalliques … dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés …