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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et … l'action d'une lame horizontale coupante travaillant en rabot, assurent un certain nivellement du sol par découpage … dans les mines, engins pourvus à l'avant d'un godet qui ramasse les matériaux en vrac puis les déverse dans la benne …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y … Lin brut (lin en paille). C'est le lin provenant de l'arrachage, égrené ou non. B) Lin roui . Le rouissage a … effilochage de chiffons, de cordes, etc.) sont également rangés ici; ils sont aussi habituellement destinés à la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). … se distinguent des fraises proprement dites par le rapport de l'épaisseur au diamètre, qui est plus faible que … de certaines scies circulaires, à dents ou à segments rapportés. Les dents peuvent être entièrement en métal …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette … peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou … en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés dans la présente position : 1) Les saucisses , …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, … de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le … un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la dimension et la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.45
… Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …