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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les ceinturons et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les nécessaires distribués …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… (voir la Note explicative du n ° 48.14). Sont également exclus de cette position les papiers dits à report pour le …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a)    Les bandes plâtrées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont exclus de la présente position : a)    Les accessoires de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… la corrosion, particulièrement à la corrosion marine. Sont exclus de la présente position : a)    Les profilés creux y …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… préalable. Le ferronickel affiné est utilisé presque exclusivement dans l'industrie sidérurgique pour apporter le …

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