Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De … les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - … - - Saumons rouges ( Oncorhynchus nerka ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, … sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , Scomber australasicus , Scomber japonicus ), maquereaux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - … réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière … de ski et chaussures pour le surf des neiges 6403.19 - - Autres 6403.20 - Chaussures à semelles extérieures en cuir …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… - Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. … par exemple). On peut citer parmi elles les encres fixes aux sels de fer, les encres fixes au campêche, les encres à …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à … aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, scientifique, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues … coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière …