WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées ‑ Autres : 2007.91 … est prolongée afin d'obtenir une consistance plus ou moins pâteuse. Elles se différencient des confitures par leur …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils … c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent …Legal note
… c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou … dans ces cinq dernières positions. Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent … connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du … du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires … sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % … Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs …