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1812 résultats pour "art"

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… négatoscopes 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR … à divers travaux photographiques, à l'exclusion des articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins … qui suivent leur régime propre. b)    Les trames pour les arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent … ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1)  … lumineux cohérent (visible ou invisible) est émis à partir de l'une des extrémités, qui est partiellement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… physiques susceptibles de le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Les autres types de dioxyde … à partir du lapis-lazuli, est fabriqué aujourd'hui artificiellement en traitant un mélange de silicates, … 10)  Les pigments à base de composés du cobalt et, en particulier, le bleu céruléum. 11)  Les pigments consistant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… de l'air du n° 84.15 8418.69 - - Autres               - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un … appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de matières végétales, ceux qui ont subi un … de couleur verte, obtenus par traitement thermique à partir de jus d'alfalfa (luzerne). C.‑ LES PREPARATIONS …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… 6005.39 - - Autres, imprimées               - De fibres artificielles : 6005.41 - - Ecrues ou blanchies 6005.42 - - … dans les Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre II). La bonneterie-chaîne peut se … au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c)     Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… 1°)  Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée … toutes matières (liège aggloméré, cuir, caoutchouc, tissu, carton, amiante, etc.) présentés en pochettes, enveloppes, … boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position mais relève du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… 8410.13 - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position … le jet d'eau tangentiellement sur les augets (injection partielle). 2)    Turbines à hélice , du type Francis, pour … utilisée directement pour le service d'installations artisanales de faible importance : scieries, moulins, etc. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques … main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet portatifs. Elles sont généralement … autant que la fonction principale soit l'éclairage, les articles consistant en l'association ou la combinaison d'une …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés plats 7216.69 - - Autres … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie IV.C), à condition que ces ouvraisons n'aient pas … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds …

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