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Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont … des véhicules routiers à moteur, des remorques ou des bicyclettes, par exemple. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. Ces produits sont destinés à … Sont exclus de la présente position, les poudres et paillettes d’étain ( n° 80.07 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0703

Explanatory notes

… et les échalotes. 2)    Les aulx. 3)    Les poireaux, la ciboulette (ou civette); la ciboule (ou cive) et autres légumes alliacés. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la confection des …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués … également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour frictions en luffa, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraison postérieurement au battage. La présente position comprend également l'avoine … avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types … les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve …

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