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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à la ceinture, comportant des manches longues raglan et une encolure ronde …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la … confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les …Legal note
… a) articles en matières textiles : ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; … b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1. …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …
Explanatory notes
… 01.04 ‑ Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. 0104.10 ‑ De l'espèce ovine 0104.20 ‑ De l'espèce caprine La présente position couvre d'une part, les moutons, brebis, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La …Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène … ‑ Bore; tellure ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …