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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… premier jour, dépourvues de timbres‑poste ( n ° 49.11 ), ou bien comportant des timbres‑poste ( n ° 97.04 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… des étirages. 2)    Les déchets de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) et d'une faible quantité de produits non …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… d'images pour enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601