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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges … permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous autres appareils de … les entrées et les sorties des personnes dans les usines, ateliers, etc. Ces appareils se présentent sous la forme …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … , les plus importants sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la … à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est employé comme métal de revêtement (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les … tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - … le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage … fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à … plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses … très légères constituées par de petits organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité … 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et … le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, … semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni …
Explanatory notes
… cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni … barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de … adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …