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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou … peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou … ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés dans la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … obtenues par un procédé chimique 4804.59 - - Autres Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… On range notamment dans ces deux positions : A)   Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service … serviettes, etc. B)   Parmi les ustensiles de ménage : les marmites, casseroles et cocottes de toutes formes et dimensions, plats à rôtir, bols, moules (à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… généralement obtenues par broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être distinguée à l'œil nu ou à la … Le procédé de fabrication utilisé pour lesdits produits en détermine les dimensions et la forme (qui peut être plus ou … poudres à structure lamellaire sont souvent brillantes et renferment généralement des traces de matières grasses ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… pas repris plus spécifiquement dans les n°s 89.01 à 89.05 . Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)    Les navires de guerre de …         a)   Les bâtiments conçus pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les extraits à usages opothérapiques de sécrétions de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… colorantes organiques synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, … Tous ces produits sont le plus souvent présentés sous forme de poudre. Demeurent comprises ici les laques colorantes présentées sous forme de dispersions concentrées dans des matières …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection … une face de latex de caoutchouc, ne sont pas nécessairement imperméables. Les tissus de la présente position ne doivent … 55 . B)    Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont classés au n° 84.63 . 2)  Les …