… 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles … 6211.42 - - De coton 6211.43 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les … une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 , couvre également les gilets …
… non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes … V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, …
… charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne … position les montures et parties de montures d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du …
… toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient la signification ou l'importance de l'impression. Ainsi, les … qu'une simple bordure, ou illustrées simplement de petits motifs ou autres symboles sont à considérer comme …
… sont utilisés en tant que liants dans les colles ou adhésifs, agents dispersants, additifs pour béton ou additifs pour les boues de forage. 2) Les lessives …
… et de potassium, par exemple) pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées … de cobalt (II) (Co(OH) 2 ), employé pour la préparation des siccatifs, que l'hydroxyde de cobalt (III) tels que (Co(OH) …
… couleurs 6006.34 - - Imprimées - De fibres artificielles : 6006.41 - - Ecrues ou blanchies 6006.42 - - … Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …
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