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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du bébé et d'une table sur laquelle sont fixés des jouets. Il est destiné à faciliter …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… pour le réglage du débit de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action … bouton-poussoir, composée des éléments suivants : 1°) une coupelle en métal commun; 2°) un joint de coupelle, en … L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et le contenu du …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement … Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en contact avec le sol contre 48 % pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… 1. Microbilles creuses , d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par … teneur en poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… de filtration et de distribution instantanée d'eau potable bouillante ou réfrigérée, comprenant les éléments suivants : … de chauffage et de refroidissement dans un même boîtier, à installer dans une armoire sous un plan de travail … ne fournit pas d’eau filtrée à température ambiante sans la bouillir ou la réfrigérer. Application des RGI 1, 3 (b) et …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant … fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans … la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.10

Classification opinions

… 1. Article d'habillement léger pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % … de séparation entre les bonnets et est pourvu de fines bretelles avec bandes élastiques rapportées. La base de cet …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour être installé sur un véhicule automobile au moyen de la bague … (2). Les bagues intérieures (1) sont destinées à être installées sur le moyeu et sur l'arbre d'entraînement d'une … deux bagues intérieures, 2) d'une bague extérieure, 3) de billes en acier, 4) de cages et 5) de joints en caoutchouc. …

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