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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… dans la table au moyen d'une pédale située sur la table au niveau du sol. La table est conçue pour être utilisée en … professionnel; la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc synthétique vulcanisé, non alvéolaire et de 35 % de liège. Application … , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm x 152 mm) à coins …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le … également certains cuirs et peaux bruts non épilés d'animaux mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les …

Legal note

… les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). Ils présentent une …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… » . Cette plaque de verre est ultra-mince, lisse et uniforme et est utilisée pour la protection des écrans de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de 99,2 % en poids de sulfate de sodium anhydre, obtenue uniquement par prélèvement mécanique de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formée …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… 1. Tunique pour femme (« Kameez »), qui est un vêtement ample … cousue sur l'ourlet, une bande de tissu argenté. Cette tunique est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… présente une hauteur maximale de 2,28 m (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir … est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces …