Explanatory notes
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne … articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne … articles de friperie du n° 63.09; c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces …