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Système harmonisé
Section XVIII
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, …
Explanatory notes
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, … 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage 8705.30 - Voitures de lutte contre l'incendie 8705.40 … ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques suivants : moteur de propulsion, boîte et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.10
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs … les bandes perforées , dites pour la frappe automatique des originaux, qui, combinées avec les machines à écrire ordinaires, les rendent automatiques et sont susceptibles …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE … celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de … pour le poil des tapis, par exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …