WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et …
Explanatory notes
… LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), GRILLAGES ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par … entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés combinés, de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières textiles (tissus à chaîne et à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement …
Explanatory notes
… coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement … de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus … 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… faite avec du jus de poires. 3) L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans … et la bière d'herbes , qui sont des boissons gazeuses préparées avec du sucre, de l'eau et du gingembre ou … pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La présente …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Explanatory notes
… pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de … ou de bât, les genouillères, œillères et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de … ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés … ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …