WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Explanatory notes
… autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y … sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : 8517.61 - - Stations de base 8517.62 - - Appareils pour la réception, la … d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 8517.69 - - Autres - …Section XII > Chapitre 66
… parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.- Le …Legal note
… plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, … rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main. Sa tête est placée dans une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm … munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques … des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente variant de 2 à 5 mm. Adoption : …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… ruban, une étoffe de bonneterie, une dentelle ou tout autre tissu, ou par un feutre ou un nontissé, de manière à … broderies ne doivent pas non plus être confondues avec les tissus qui présentent des dessins obtenus au tissage à l'aide de fils brocheurs (plumetis et autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ … 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les tissus imprégnés, enduits ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non triés - … allotropique du carbone qui, à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la … des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est utilisé à la fois pour la parure ou l'ornementation et dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …