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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou …

Legal note

… le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou …

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté … d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques : 1°) … non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques , contenant …

Section XVII

Explanatory notes

… (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme …

Legal note

… (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme …

Classification opinions

… à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres …

Legal note

… d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres …

Classification opinions

… par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en …

Classification opinions

… de soja (75,05 %), d'un concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde … protéines de soja (93,425 %), de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… d'arbrisseaux, semences, livres, manuscrits, etc., sous l'action de bromure de méthyle ou d'acide cyanhydrique notamment. Adoption : 1961 … 3. Machines … à lubrifiant, sur le couvercle duquel est fixé un levier actionnant un piston refoulant le lubrifiant dans un …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. … de gélatine, d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de sodium et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… constituée d'un mélange de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du … de fer subit une oxydation régulière au cours d'une réaction qui produit de la chaleur (réaction exothermique), … destinés à réchauffer les mains ou les pieds au cours d'activités effectuées par temps froid. Application de la RGI …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… 2. Shampooing contenant 1, 10 % de dépallethrine (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique du … et amphotères, du benzoate de sodium (conservateur), de l'acide citrique et de l'eau. Ce produit est conditionné …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, … de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du type utilisé dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de réseau dans un réseau local (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données propres à l'architecture du système … 2°) du Chapitre 84) et 6.   Adoption : 2000 … 3. Unités d'accès multistations. Ce sont des boîtiers de connexion (« … d'une unité ou d'une machine afin de ne pas interrompre l'acheminement des données vers les autres machines. …

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