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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; …
Explanatory notes
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; … DE DISPOSITIFS A SEMI-CONDUCTEUR OU DES CIRCUITS INTEGRES ELECTRONIQUES Ce groupe comprend les machines et appareils … appropriés dans une chambre de réaction à des températures élevées. La réaction en question est une réaction …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; …
Explanatory notes
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; … sont édités par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour … de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. Entrent dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … routes, voies fluviales et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de … utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, … électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des …
Explanatory notes
… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des … , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, rates, pancréas, glandes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles …