… moins opacifiés parfois jusqu'à opacité complète. A cette classe appartiennent notamment les verres opaques, dont … tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, d'enseignes, etc. Les verres de l'espèce …
… de lin, restent compris dans cette position. Sont également classés ici les déchets de lin qui ne sont plus susceptibles … ou la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des produits de la présente position. Sont exclus …
… sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou … l'expression « matière sèche » doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de cristallisation. Les …
… explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables … mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres … d'une construction ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les …
… que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à … dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …
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