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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … 96. 5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les …

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… de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le … 96. 5.-  Au sens du présent Chapitre, sont considérés comme alliages de métaux précieux, les alliages (y compris les …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les … Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement … Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m 2 /g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % …

Legal note

… de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les … Chapitre;          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement … Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m 2 /g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à … (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71;        g)   les métaux, même purs, …

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… que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à … (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71;        g)   les métaux, même purs, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres …

Legal note

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.         b)   Alliages de cuivre         les matières métalliques autres …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur … dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et …

Legal note

… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur … dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent …

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… lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention … la Nomenclature, l'expression matières plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en …

Section XI

Explanatory notes

… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note; toutefois, ne sont pas à …

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… pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   … bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente Note; toutefois, ne sont pas à …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive … la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci‑dessus. 5.‑  A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne …

Legal note

… même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive … la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) ci‑dessus. 5.‑  A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne …

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