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Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… décortiquées, chauffées pour rompre et détacher la pellicule. Après refroidissement, la graine est soumise à un … ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides présentent un taux d’humidité d’au … une activité enzymatique positive par rapport aux enzymes peroxydase et catalase. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20

Classification opinions

… , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) … et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, en laiton, de forme quelconque et munies … verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir permettant de les fixer sur les vêtements. Ils comportent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20

Classification opinions

… dotés de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les poêles, etc., …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… d’un diamètre inférieur à 0,05 mm, obtenues par dépôt d’une pellicule d’argent sur des microbilles creuses en verre, par … chimique. Leur teneur en poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 … utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit … de trois parois, conçues pour être adossées de manière permanente à un bâtiment existant. Cette construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

Legal note

… non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

Legal note

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du …

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