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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52
… Coton …
Explanatory notes
… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé …Legal note
… Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures …
Explanatory notes
… appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures … réfraction variant rapidement avec celle‑ci). Ces appareils ont un champ d'application très étendu, notamment dans les … spectromètres , appareils pour la mesure des longueurs d'onde des raies du spectre d'émission ou du spectre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … danaparoïde sodique … étalhyaluronate de diclofénac … dociparstat sodique … gleptoferron … nécuparanib … poligeenane … ronéparstat … suléparoïde …Classification opinions
… sous forme de gomme (gomme xanthane), obtenu par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et …