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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches …
Explanatory notes
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … 8483.30 ‑ Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres … 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines utilisatrices. 2°) Soit d'une partie à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes …
Explanatory notes
… en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes … présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le … des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… dexnébivolol … acide diprogulique … docétaxel … ébalzotan … écomustine … édifolone … énavogliflozine … enrasentan … …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …