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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… d'air comprimé ainsi que les simples tubes respiratoires (généralement dénommés tubas) destinés aux baigneurs ou aux … tel que balançoires ou escarpolettes, toboggans, pas de géants. 13) Equipement de protection pour les jeux ou les … plastrons pour la pratique de l'escrime, coudières et genouillères, jambières, protège‑tibias, pantalons pour la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… en bois (y compris en bois marquetés ou en bois incrustés), généralement de facture soignée, tels que les ouvrages de … dans la présente position : 1) Les boîtes en bois laqué, genre Chine ou Japon, les boîtes de poche, les boîtes à … des meubles au sens du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), tels que les portemanteaux, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …