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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… de monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. … un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation … préparation est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une … présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption … conditionnée pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il … espace permettant le transport de marchandises. Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des véhicules automobiles. Une des extrémités du câble de la … câbles sont destinés à faire partie de la carrosserie des véhicules automobiles. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth … de son sulfure, la galène, souvent argentifère. Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le … soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le …

Legal note

…      Ag                  Argent      As                  Arsenic      Bi                   Bismuth …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, frit dans l'huile et prêt à être consommé. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de … le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une plaque de signalisation de forme … offre un réglage supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. … et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits … Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines …

Legal note

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… râper et préparer des frites et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. … 90 kg par heure en utilisant la trancheuse à double lame. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. … est de 120 à 200 kg par heure (2 à 3,6 kg par minute). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

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