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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou enlever les goupilles et les goujons, pinces à donner la …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux prévus au Chapitre 2 ou au n° 05.04 , y compris ceux …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… transport, même si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… démontés ou partiellement assemblés et même être doublés ou revêtus intérieurement. Entrent également ici les merrains, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… proportions (filés métalliques) et les fils métallisés relèvent du n° 56.05 . B)    Fils de papier . Ce groupe se …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… des produits de la présente position. Les ouates de coton relèvent par contre du n° 56.01 ou, si elles sont …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : 1)    Les …

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