WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
Explanatory notes
… (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente … et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° ° ° … à 56 % CaO et 24 % Mg correspondent à 40 % MgO. Ainsi, un produit à base de silicate de calcium contenant …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
Explanatory notes
… compacte et massive que le talc. Le talc a une structure lamellaire, et il est plus tendre et plus onctueux au … plus souvent sous forme brute ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc se présentant sous …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles … pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement … à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non … métriques) 5205.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros … du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) et 3) des Considérations …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré … splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières … des condensateurs, des résistances, etc. Il convient, d'ailleurs, à cet égard, d'observer que les isolateurs et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en fibres … 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …