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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
… Poudres et paillettes de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.06 ‑ Poudres et paillettes de cuivre. 7406.10 ‑ Poudres à structure non … à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate … nitrate de calcium et de nitrate de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : … ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend … anhydre à l'état sec, relève du n° 28.35 . Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif … roues porteuses et qui ne comportent généralement que deux essieux moteurs. Ils sont surtout utilisés dans les gares … au fonctionnement de la chaudière. Ils se composent essentiellement d'un châssis monté sur deux ou plusieurs …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position … en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …