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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris … sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, cordes à linge, câbles pour … enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette position : a) Les articles de bourrellerie (brides, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par … par simple juxtaposition de leurs côtés longitudinaux; à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au … également repris ici les profilés obtenus par soudage. Pour ces produits les dispositions des Notes explicatives du n° …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - … définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à … on les obtient quelquefois par filage à chaud. En général, ces barres, dites marchandes, peuvent être distinguées des …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Classification opinions
… disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés …
Explanatory notes
… sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou … peuvent aussi être agglomérés sous forme de pellets, c'est‑à‑dire présentés sous forme de cylindres, boulettes, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, …