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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la … pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … extraits de la mine ( books ) et ébarbage sont reprises dans le n° 25.25 . Par contre, relèvent de la présente … de lamelles. Toutefois, en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. … décolletage - Autres : 7214.91 - - De section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres … 72.07 ), c'est‑à‑dire que leur section transversale est constante et, dans le cas d'une section carrée ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits … fabrication par superposition de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
Explanatory notes
… décaféiné 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses … tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule jaunâtre; en fèves ou … coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués par un mélange de café, en toute proportion, et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …