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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , … elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en matière plastique contenant un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… antennes de toutes sortes, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 1. Appareillages électriques utilisés pour … variable de barres conductrices revêtues ou non d'une enveloppe isolante, fixées longitudinalement, à l'aide … électriques, sur un support ou dans une gaine de profil approprié, cette dernière pouvant comporter, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif … par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur utilisé dans l'industrie … cm (9 pouces) et à une technologie très évoluée sur le plan optique et électrique (une haute définition de 2.000 x 1.600 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande … parabolique pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), … à être fixés sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, constituant un dispositif …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, … sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières … ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière … également un compartiment moteur, un espace réservé à l’opérateur et des roues.  Il a été conçu pour empêcher la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée … et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant … la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures postopératoires , ne … spécialement conçues pour des patients ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles … autoagrippantes du type velcro, sont fabriquées en série. Adoption : 1996 … 3. Chaussures en matières plastiques , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière … plusieurs diodes émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant de … et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de véhicules, constituée d’une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… en relief de forme pyramidale destinées à en accroître les propriétés réfléchissantes, montée dans un boîtier muni de boulons de fixation. Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965   … 2. Ressort pneumatique composé d’un … des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                             …

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