… les soins de la peau (pulvérisation, hydromassages, etc.). Adoption : 1967 … 2. Vaseline pure présentée pour la vente … enfin est utilisée comme démaquillant pour les yeux. Adoption : 1994 …
… à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus … à faible teneur en alcool. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …
… pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. Tracteurs « nus » à chenilles … les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du Ch. 87. Adoption : 1966 …
… - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête … de pot d’échappement. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2012 …
… d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un … l'ouverture aisée de la boîte suivant la partie incisée. Adoption : 1999 …
… détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant … destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …
… à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « Khangas », … jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …
… de la pression artérielle et du pouls, conçu pour un usage domestique. Il se compose d’une manchette et d’une pompe … et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …
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